Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COCCINELLE
DURAND

Numéro de dépôt :
92419963
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
05/02/2002

Présentation de la marque LA COCCINELLE

Déposée le 5 février 1992 par DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « LA COCCINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est DURAND, domicilié(e) 51, Rue Aval - BP 2, 27510 TOURNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent MERCHAT - France.

La marque LA COCCINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COCCINELLE est expirée depuis le 5 février 2002.

DURAND a également déposé les autres marques suivantes : DUROISEL , Domaine Durand , TERRE CUITE DU PERIGORD , CHATEAU MERCADE , FREE AND LEGAL MUSIC (F & L MUSIC) , Réserve Durant 2018 , JC JURICONSEIL , le "cuit tout" , Réserve Durand


DURAND - 51, Rue Aval - BP 2, 27510 TOURNY - France


M. Laurent MERCHAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Engrais pour les terres et le jardinage Outils et instruments à mains pour le jardinage Vêtements, chaussures, chapellerie pour le jardinage Semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.